Mentions légales

Dernière mise à jour : 05/03/2026

1. Éditeur

• Raison sociale : TCODE
• Forme juridique : SARL
• Capital social : 100 000 XPF
• Siège social : 31 rue Maurice Herzog, 98800 NOUMEA, NOUVELLE CALEDONIE
• Immatriculation / Identifiant entreprise : à renseigner après immatriculation
• Email : contact@physioflow.nc
• Contact RGPD : rgpd@physioflow.nc
• Contact médiation (réclamations) : mediation@physioflow.nc
• Téléphone : Non communiqué

2. Directeur de la publication

Romain TERRAT

3. Hébergement

Les informations relatives à l'hébergement (et, le cas échéant, aux sous-traitants techniques principaux) sont tenues à jour et disponibles sur demande ou via la documentation dédiée.

4. Activité

PhysioFlow est une solution logicielle de gestion de cabinet et de portail patient. L'Éditeur n'exerce aucun acte de soins et n'encaisse aucun paiement des patients. Les paiements, tarifs et conditions de prise en charge relèvent exclusivement des Cabinets.

Les fonctionnalités de cartographie sont fournies en partenariat technique avec les services OpenStreetMap (Nominatim / ORS) et restent disponibles uniquement tant que ces serveurs distants délivrent le service.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de la Plateforme (textes, graphismes, logos, logiciels, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation non autorisée est interdite.

6. Données personnelles

Les informations relatives aux traitements de données personnelles figurent dans la Politique de confidentialité et, pour les Cabinets, dans le DPA.